La Loi HSPT en 2009 introduit l’ ETP dans le droit français, l’intégrant au parcours de soin des patients. Le cadre législatif du cahier des charges de demande d’autorisation de programme définit l’équipe avec « au moins deux professionnels de santé différents, si le médecin n’est pas le coordinateur, l’un des deux professionnels est un médecin ».